A.D Gard – 2E13 125 (f405) – M. Chrestein – Notaire d’Aubais
Sous l’ancien régime, on trouve ce type de document « accord d’amis » ou arrangement à l’amiable, ce qui permettait d’éviter des procès longs et couteux auprès des officiers ordinaires qui étaient les juges du tribunal seigneurial du marquis d’Aubais.
A la suite d’une rixe, accord à l’amiable entre des habitants de Junas et d’Aubais .
ACCORD ,
L’an 1681 et le 29 jour du mois de Décembre, après midy ; devant nous notaire royal et tesmoings / soubsignés, constitués en personne : Marguerite / Itiére, veuve de Jacques Arnaud et Antoine / Arnaud, mère et fils du lieu de Junas lesquels / sachants avoir poté plainte et fait informer / et mesmes obtenu décret d’autorité de Messiers / les officiers ordinaires de la baronnie d’Aubais / et dudit Junas, contre George Boudoux / dudit Junas et Jean et Louis Lamote fréres du lieu d’Aubais pour raisons de certains excès / comis contre eux par lesdits Baudoux et Lamote / mais depuis ayant considéré que le crime / desdits accusés n’estait pas s’y grave et que d’ailleurs / l’amitié dans laquelle ils ont toujours vécu / se pourroit perdre et se convertir en hayne / qui les fruits ordinaires des procés / désirans de vivre dans la mesme amitié qu’ils / avaaient toujours vécu, ont par cet acte et de leur / bon gré déclaré ausdits Baudoux et Lamote / présents et acceptant, comme ils les quitent / de tous les droits tant civils que criminels / qu’ils peuvent avoir contr’eux au sujet dudit excès / Procédure, circonstance et dépendances dont / lesdits Itiere et Arnaud, mère et fils déclarent / et promettent ni faire jamais recherche / ny demande audit Baaudoux et Lamote quy en / demeureront à perpétuité absous et déchargés / même et par exprés des dépens de l’entiere / procédure, médicaments peynes et vacations / du chirurgien quy a pensé ledit Arnaud d’une / petite blessure qu’il avait à la teste et au / genouil de toutes les choses ils promètent / qu’il ne leur sera jamais fait et demande / soubs les obligatios de jurement et renonciations / à ce requises et nécéssaires .
Fait et Récité / audit lieu d Aubais, maison de Jacque Clou / présents Audibert et Bastide de Junas / Mabely dudit Aubais signés / avec lesdits Baudoux et Lamote, les autres / illétrés ainsy qu’ils ont dits , et moy Guilhaume Chrestien notaire royal dudit / Aubais, requis, soubsigné .
Signes : Lamote, Boudux, Bastide, Mabély,et Chrestien .
Commentaires récents